Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARGENSOL
SOCIETE DE VINIFICATION D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DE VINS FIN (S.V.E.D.V.F.), Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1359743
Date de dépôt :
20/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/1996
ARGENSOL de SOCIETE DE VINIFICATION D\'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DE VINS FIN (S.V.E.D.V.F

Présentation de la marque ARGENSOL

Déposée le 20 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE VINIFICATION D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DE VINS FIN (S.V.E.D.V.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARGENSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE VINIFICATION D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DE VINS FIN (S.V.E.D.V.F domicilié(e) 10, route d'Avignon, B.P. No 4, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE. - France.

La marque ARGENSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

SOCIETE DE VINIFICATION D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DE VINS FIN (S.V.E.D.V.F a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES CAMPANIERS , TRESCADEL , CERCADEL , FORT ROYAL , FONTARAL , BARGELIERE


SOCIETE DE VINIFICATION D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DE VINS FIN (S.V.E.D.V.F.), Société Anonyme - 10, route d'Avignon, B.P. No 4, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE. - France


Inscription - Transmission de propriété n°24743 - Publication au BOPI 1986-48

Vins, spiritueux et liqueurs.